… 9006.69 ‑ ‑ Autres ‑ Parties et accessoires : 9006.91 ‑ ‑ D'appareils photographiques … de l'intensité ou de la durée de l'éclair. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 … la présente position comprend également les parties et accessoires des appareils et dispositifs de cette position. …
… cartonnés ou reliés, même avec illustrations ou texte d'accompagnement. Outre les types courants de musique … des morceaux de musique d'exécution ou d'exercice, même accompagnés des paroles ou d'instructions. Il n'est pas tenu … etc., imprimés, dans lesquels les notations musicales sont accessoires au regard du texte ou ne constituent que des …
… salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans l'industrie des …
… fois en utilisant des sirops de sucre d'une concentration accrue jusqu'à ce qu'ils soient suffisamment imprégnés de … du sucre interverti ou du glucose mélangés avec du saccharose , mélange qui ne se cristallise pas au contact de … surface est recouverte d'un dépôt de sucre provenant de la dessiccation naturelle, ce qui peut donner aux fruits en …
… Jumelles 9005.80 ‑ Autres instruments 9005.90 ‑ Parties et accessoires (y compris les bâtis) Parmi les instruments et … etc.) ou de la Section XVI ( n° 90.13 ). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 … la présente position comprend également les parties et accessoires des instruments de cette position. Parmi ceux‑ci …
… de bureau et articles scolaires 3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et … Sont donc notamment compris ici : 1) Les vêtements et accessoires du vêtement ( autres que les jouets) … ou pour élévateur, sans fin, ou coupées de longueur et raccordées, ou encore munies d'agrafes ou d'autres …
