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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
… Hydrocarbures acycliques. …
Explanatory notes
… SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.01 - Hydrocarbures acycliques. 2901.10 - Saturés - Non saturés : … sont insolubles dans l'eau. Ils peuvent être gazeux, liquides ou solides à la température et à la pression …Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
Explanatory notes
… admis, lequel peut englober, par exemple, l'installation électrique (câbles, prises de courant, interrupteurs, … (clous, colle, plâtre, mortier, fils et câbles électriques, tubes et tuyaux, peintures, papiers peints, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
Explanatory notes
… avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de … En revanche, les circuits électroniques composés uniquement d'éléments passifs sont exclus de la présente … les composants discrets peuvent avoir une seule fonction électrique active (dispositifs à semi-conducteur définis à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2807
… Acide sulfurique; oléum. …
Explanatory notes
… 28.07 ‑ Acide sulfurique; oléum. A.- ACIDE SULFURIQUE L'acide sulfurique … de l'anhydride sulfureux sur un catalyseur (platine, oxyde ferrique, pentoxyde de vanadium, etc.). Pour le débarrasser …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou … Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑ Au sens du … des types communément utilisés à des usages domestiques : a) les cireuses à parquets, broyeurs …Legal note
… Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑ Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés … des types communément utilisés à des usages domestiques : a) les cireuses à parquets, broyeurs …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à … des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …