Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses …
Explanatory notes
… ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses … de l’alimentation humaine ou de l’alimentation animale, à l’exception des machines et appareils pour l’extraction ou la … moules, pour la fabrication des cakes, gâteaux, etc. Sont exclus de ce groupe : a) Les fours de boulangerie, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.46
… 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide …
Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …