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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… suit : 1)     Matériel d'artillerie ou d'accompagnement d'infanterie , c'est‑à‑dire toutes pièces (fixes, sur roues, … conçus pour se déplacer sur route, qui ne doivent pas être confondus avec les véhicules de combat armés du n° 87.10 . … (appareils servant à projeter sur l'ennemi un liquide enflammé) à l'exclusion des lance‑flammes spéciaux pour la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… pilotés par une machine automatique de traitement de l'information 9022.13 - - Autres, pour l'art dentaire … pilotés par une machine automatique de traitement de l'information pour la diagnose intégrale du corps humain.  … est converti par la machine automatique de traitement de l'information en une image qui est reproduite sur le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Explanatory notes

… les phototransistors : 8541.21 ‑ ‑ A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W 8541.29 ‑ ‑ Autres 8541.30 ‑ Thyristors, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… Sont notamment classés ici : 1)  Les poudres pourla confection de puddings, crèmes, glaces, entremets, gelées et … des agents de conservation, etc., des types utilisés pour confectionner des boissons.  Toutefois, les préparations …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401

Explanatory notes

… les savons à barbe, les savons médicaux et certains savons désinfectants ou abrasifs mentionnés ci‑dessous. a)   Les … salicylique, le soufre, les sulfamides. e)   Les savons désinfectants , qui contiennent, en petites quantités du … ménage , qui peuvent être colorés ou parfumés, abrasifs ou désinfectants. 3)    Les savons de résine, de tall oil ou de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… qui ont pour caractéristique commune d'être ordinairement confectionnés avec de la toile résistante et à texture … etc., restent classées ici à condition qu 'elles soient confectionnées à plat.   Les bâches ne doivent pas être … présentés avec leur monture. 4)   Les tentes sont des abris confectionnés en tissus plus ou moins épais ou même très …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.14 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 3 mm               ‑ Simplement laminés à … pas 10 mm 7219.23 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.24 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… être enregistrés , non enregistrés, ou comporter des informations préenregistrées, mais ils peuvent également recevoir par enregistrement des informations supplémentaires. La présente position comprend …

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