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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.47
… Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.32
… Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.33
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.42
… Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue …
Explanatory notes
… pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue … Une résine photosensible est appliquée à une plaquette en silicium revêtue d’oxyde métallique pour la transformer en …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant …
Explanatory notes
… trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant … même purs, et les mélanges de ces produits entre eux, même s'ils doivent être utilisés autrement que comme engrais . …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, … ou un treillis métallique, est parfois disposé au‑dessus du siège du conducteur. Restent également compris dans la … câbles de freins, les câbles d'accélérateurs et les câbles similaires constitués par une gaine extérieure flexible et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, …
Explanatory notes
… vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, … , glaçures , et quelquefois vernis , sont des mélanges de silice avec d'autres produits (feldspath, kaolin, alcalis, … pour le revêtement d'écrans de cinéma, de panneaux de signalisation, etc. ( n° 70.18 ). …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des …