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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, … décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : … d'hygiène ou de toilette. Cependant, les papiers de l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de … similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de … similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. 8805.10 - Appareils et dispositifs pour le …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le … - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu’en …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et …
Explanatory notes
… sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds … déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ … - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour femmes ou fillettes … généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.30
… Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 8501.10 ‑ Moteurs … à courant alternatif I.‑ MOTEURS ELECTRIQUES Les moteurs électriques transforment l'énergie électrique en énergie mécanique. Ce groupe …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. …
Explanatory notes
… 49.11 ‑ Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 - … dans la présente position lorsque ces articles confèrent à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas contraire, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les …