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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2601 > 2601.1 > 2601.12
… Agglomérés …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile … tourteaux et autres résidus solides de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l'huile … grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. … ou matières textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, … grossièrement collés sur un support ( n° 95.05 ). 2) Les ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs , en …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … le talc sont des substances minérales riches en silicate de magnésium hydraté. La première est plus compacte et massive … ou pulvérulente. Les termes craie de Briançon ou craie d'Espagne servent à désigner certaines variétés de stéatite …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées 7214.20 - Comportant des … sont généralement produites par laminage à chaud ou forgeage de blooms, billettes ou massiaux; on les obtient … définies à la Note 1 m) du présent Chapitre et qu'il s'agisse de reliefs n'ayant d'autre but que d'améliorer …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans …
Explanatory notes
… ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans … 2 ° ) Les cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels pour toute circonstance. Elles peuvent … illustrées , portant une impression impliquant leur usage comme cartes postales et dont l'une des faces est …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
Explanatory notes
… de stimuler le fonctionnement d’organes déterminés, soit en agissant directement sur ces organes soit en déclenchant la … qui sont synthétisées par le tissu sur lequel elles agissent (ou qui agissent sur l’environnement cellulaire local). Ces …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.90
… Autres ouvrages …