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Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y …

Legal note

… à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en …

Legal note

… fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… sens du présent Chapitre, les termes matières colorantes ne couvrent pas les produits des types utilisés comme matières …

Legal note

… sens du présent Chapitre, les termes matières colorantes ne couvrent pas les produits des types utilisés comme matières …

Section VI > Chapitre 31

Section I

Explanatory notes

… dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou …

Legal note

… dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du …

Legal note

… accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans …

Legal note

… au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. …

Legal note

… 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les …

Legal note

… Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes …

Legal note

… 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes …

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