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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… à la préparation de moulages de fonderie ou de produits réfractaires. 3) Les sables feldspathiques, employés par l'industrie de la céramique. Les sables naturels restent compris dans cette position lorsqu'ils ont été … sont classés comme minerais du thorium; tous ces produits relèvent du Chapitre 26 . Sont également exclus de la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4
… Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 7116.10 - En perles fines ou de culture … simplement enfilées pour la facilité du transport, relèvent respectivement des n°s 71.01 , 71.03 et 71.04 . Ainsi qu'il résulte des dispositions de la Note 2 B) du Chapitre, les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types …
Explanatory notes
… (huile de lin, par exemple) même modifiées ou les résines naturelles en solution ou en dispersion, dans un … type doivent être appliquées en couches minces de façon à rester souples. B.- VERNIS Parmi les vernis de la présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… de vitesses différentes, etc.), ces engins permettent de réaliser les diverses opérations suivantes : 1) … ( à l'exception du métal ou du verre), ou même simple repassage des tissus ou pièces de lingerie. 3) … sous des noms particuliers (notamment les machines à repasser des laveries, les mangles à brillanter de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… par façonnage en objets finis ou en parties d'ouvrages reconnaissables comme telles, ces derniers produits suivent leur régime propre ( n°s 70.11 , 70.17 , 70.18 ou Chapitre 90 , … comme ayant une destination bien déterminée, ils relèveraient du n° 70.20 . Les tubes de verre, même coupés …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.1
… Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à … etc.). Conformément à la Note 3 du Chapitre, sont également repris ici les assortiments composés d'un ou plusieurs … du n° 82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles relevant de la présente position. La présente position ne …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… être montées sur le tableau de bord, le volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, avions, … électriques, le plus souvent électroniques, de montres à remontage automatique ou de montres mécaniques huit jours. Relèvent également de cette position les chronographes pour …Section VI > Chapitre 32
… ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …