WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines … les pinces et les douilles pour forets ou tarauds, etc., les porte-outils de tours, les filières à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous …
Explanatory notes
… 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non … métal (y compris les métaux précieux) ou des pigments ont été déposés par pulvérisation cathodique, par vaporisation …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et … la présente position sont compris les appareils destinés à être fixés à demeure , généralement par branchement sur une … tels que bassins de lit, urinaux, vases de nuit, etc., et les petits accessoires pour installations …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; … enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées …
Explanatory notes
… Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non … que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol. Restent … autres : a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires; …Legal note
… ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des … que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol. Restent … autres : a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires; …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.10
… 2-(N,N-Diméthylamino) éthanethiol …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.60
… 2-(N,N-Diéthylamino)éthanethiol …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.1 > 2914.12
… Butanone (méthyléthylcétone) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.2 > 2903.23
… Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs …
Explanatory notes
… 90.05 ‑ Jumelles, longues‑vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; … ou de nuit, les jumelles périscopiques, dites à ciseaux , etc.), ainsi que les jumelles utilisées au théâtre ou pour … pour mise au point, qu'elles soient ou non destinées à être fixées sur pied. Certaines longues‑vues peuvent, en …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non …