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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …
Explanatory notes
… 42.06 ‑ Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1) … les autres ouvrages en cette matière. 3) Les ouvrages en vessies (blagues à tabac, etc.) et les ouvrages en tendons …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4704.11 - - De conifères … qui entrent dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). La solution … des papiers divers d'écriture, d'édition, etc. Elles sont aussi utilisées, entre autres , pour la fabrication des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des … ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou … support en toutes matières (bois, carton, amiante‑ciment, tissu, etc.), recouvert sur l’une ou les deux faces d’une …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à … de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres … ‑ Autres instruments et appareils 9014.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ BOUSSOLES, Y COMPRIS LES COMPAS DE …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à … automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres … ainsi que les livres dans lesquels le sens du récit est assuré par une série d'images épisodiques accompagnées d'une … compris ici les cahiers d'exercices pour enfants comprenant essentiellement des illustrations accompagnées de textes à …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et … de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de …
Explanatory notes
… ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et … de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de … ou de détergents ( n ° 34.01 ) ou de cirages, crèmes pour chaussures, encaustiques ou préparations similaires ( n ° …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …