Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; … du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments … autres produits du Chapitre 34; e) les protéines durcies (n° 39.13); f) les produits des arts …Legal note
… a) les levures (n° 21.02); b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments … autres produits du Chapitre 34; e) les protéines durcies (n° 39.13); f) les produits des arts …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Classification opinions
… épaisseur) : 2440 x 6096 x 6), ayant subi les processus de production suivants : préchauffage, grenaillage, pulvérisation d’un apprêt, séchage et marquage appliqués successivement. … Les tôles d’acier ont été enrobées de manière non uniforme d’un apprêt polymère afin de les protéger contre la rouille. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à …
Classification opinions
… ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 … mm et d'une épaisseur de 15 à 40 mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 …
Classification opinions
… poutres dans la construction pour constituer la charpente d'une maison. Elles sont en bois massif et ont une section …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… par égrenage des fibres de coton, sont encore recouvertes d'un fin duvet formé de fibres très courtes (d'une longueur généralement inférieure à 5 mm). Ce sont ces …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… - De filaments synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 5603.12 - - D'un poids … à 150 g/m 2 Les nontissés sont constitués d'un voile ou d'une nappe composés essentiellement de fibres textiles …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres … On admet ici, pour autant qu' ils ne soient pas couverts d'une façon plus spécifique par d'autres positions de la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En caoutchouc alvéolaire - … couvre tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …
Explanatory notes
… 28.39 ‑ Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. ‑ De sodium : 2839.11 ‑ ‑ … ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les silicates, sels de … des oeufs, pour l'obtention de colles imputrescibles, comme durcissants pour la fabrication des ciments antiacides, des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …