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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en …
Explanatory notes
… classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en … attache‑lettres, les coins de lettres, les trombones , les onglets et cavaliers de signalisation pour fiches, les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.43
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.97
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.20
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3914 > 3914.00
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.20
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61 (+). - Machines à … à l'exception des machines à tailler ou à finir les engrenages ( n° 84.61 ). Elles agissent par enlèvement de … mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus …