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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.88
… Squales, raies (Rajidae) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du …
Explanatory notes
… additionnés de produits antioxydants afin de prévenir le rancissement. Le saindoux contenant des feuilles de … des usages techniques. Ces graisses peuvent être brutes ou raffinées, le raffinage s'effectue par neutralisation, traitement au moyen …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ APPAREILS RESPIRATOIRES Les appareils … étanche, ainsi que les scaphandres de protection contre les radiations ou la contamination radioactive, combinés avec des appareils respiratoires. II.‑ …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). … Les tubes soudés par forgeage, dits « tubes soudés par rapprochement ». 2) Les tubes et tuyaux à bords … à ailettes longitudinales, transversales ou hélicoïdales rapportées. Sont exclus de la présente position : a) Les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. …
Explanatory notes
… organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. 3202.10 - … naturels ou en mélange avec ceux-ci, dont ils facilitent la pénétration dans les peaux. Les principaux produits de …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. … de constituants aromatiques et aliphatiques provenant généralement de la distillation de la houille, du lignite ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs … du tabac. L'écôtage est effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans un système comportant des marteaux de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou … alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.20
… Opérant par ultra-sons …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.10
… Graines de betteraves à sucre …