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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4 > 0303.43
… Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.40
… Céleris autres que les céleris-raves …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4
… Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.8 > 4418.82
… Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005 > 9005.90
… Parties et accessoires (y compris les bâtis) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 ‑ Choux de Bruxelles 0704.90 ‑ Autres Les …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) (+). 5301.10 … chènevotte, qui est l'assise intérieure ligneuse, et de les isoler les unes des autres. La présente position comprend le …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …
Explanatory notes
… 82.02 ‑ Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). … dans la présente position, même s'ils sont présentés isolément. Sont en outre exclus de cette position : a) …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, … à savoir les préparations composées de viande, d'abats (y compris les boyaux et les estomacs) ou d’insectes, coupés en …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …