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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.20

… De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.20

… Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.40

… Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

… pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de …

Explanatory notes

… crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir 3405.20 ‑ Encaustiques et préparations similaires pour … brillants pour carrosseries, verres ou métaux (argenterie, cuivre, etc.), ainsi que les mélanges en pâte ou en poudre pour le récurage (des ustensiles de cuisine, éviers, carrelages, cuisinières, etc.), et les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

… précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du …

Explanatory notes

… précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du … pour la récupération de ces métaux. On y range en particulier : A)   Les cendres contenant des métaux précieux … composés de métaux précieux provenant de l'incinération de pellicules photographiques, de plaquettes de circuits

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.10

… crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4

… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm  …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.32

… Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2

… Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106 > 1106.20

… De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 …

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