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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90
… Autres …
Classification opinions
… en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut), qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90
… Autres …
Classification opinions
… métalliques tels que casiers, étagères, meubles, escaliers, échafaudages, charpentes, etc., présentées isolément ou en …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à … pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. …
Explanatory notes
… compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à … pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus . ‑ Machines …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… 41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux … énergiques et répétés en présence d'huile de poisson ou d'autres huiles animales, puis séchés à l'étuve ou à l'air et … au toucher, leur souplesse, leur couleur jaune (pour autant qu'ils ne soient pas teints) et par le fait qu'ils …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10
… Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux …
Classification opinions
… d'un dispositif électromécanique incorporé qui amène à la hauteur voulue le « plateau » choisi contenant les documents à consulter. …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.4
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19
… Autres …
Classification opinions
… torche; 4°) un signal lumineux rouge; 5°) un clignotant jaune; 6°) une alarme sonore; 7°) un circuit intégré …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29
… Autres …
Classification opinions
… 1. Peigne électrique en métaux communs, présentant la forme d'un éventail équipé …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99
… Autres …