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Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… de ginseng fortement concentré et mis au type, de l'huile végétale, un antioxydant (lécithine), un agent émulsifiant … colorant (oxydes de fer) et de la teinture de vanille. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2205.10/2. Adoption : 1987 + … rétifié, de cellulose, de cynorhodon (fruits de l'églantier), d'acide stéarique, d'un composé bioflavonoïde de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, … ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits … sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, … ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits … sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, … ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits … sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, … ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits … sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, … ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits … sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.80/2. Adoption : 2021 … 3. Légumes ( Brassica juncea Cosson. var. tumida  Tsen et Lee) …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… un sélecteur de canal ou syntoniseur (tuner). Il contient également un dispositif de réception de signaux de commande … une prise téléphonique, une prise Ethernet et un logiciel intégré d'exploitation et d'application, optimisé pour la …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau … qui permettent d'acquérir du métal presque pur. On obtient également l'étain (étain de récupération) soit par … Dans les deux cas, on peut obtenir du métal ayant le même degré de pureté que le précédent. * *    * L'étain pur a la …

Legal note

… la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… non rabattable pour trois personnes derrière les deux sièges avant. La finition de l'intérieur est soignée avec des sièges capitonnés munis d'appuis-tête et des parois … clos unique avec seulement deux portières vitrées, deux sièges, un équipement de sécurité pour le conducteur et un …