… (+). ‑ Huile de lin et ses fractions : 1515.11 - - Huile brute 1515.19 - - Autres ‑ … ° ° ° Note explicative de sous-positions. N°s 1515.11 et 1515.21 Voir la Note explicative du n°1507.10. …
… . - A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.19 - … et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n° 41.14 . b) Les rognures et autres déchets de cuirs tannés …
… (+) . ‑ Machines à laver la vaisselle : 8422.11 ‑ ‑ De type ménager 8422.19 ‑ ‑ Autres 8422.20 ‑ … ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8422.11 La présente sous‑position couvre les machines à laver la …
… et débris (+). ‑ Magnésium sous forme brute : 8104.11 ‑ ‑ Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium … ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 8104.11 et 8104.19 Ces sous‑positions couvrent également les …
… cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 ( n° 58.11 ). g) Les revêtements de sol consistant en un enduit … produits analogues pour d'autres usages techniques du n° 59.11 . ij) Les feutres recouverts de poudres ou de grains …
… (H 2 CO 3 ), non isolé, dont l'anhydride est classé au n° 28.11. II) Les peroxocarbonates (percarbonates) , qui sont … carbonate de baryum naturel ( withérite ) relève du n° 25.11 . 6) Carbonates de plomb . Les carbonates …
… et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7304.11 - - En aciers inoxydables 7304.19 - - Autres - Tubes et … ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7304.11 , 7304.19, 7304.22, 7304.23, 7304.24 et 7304.29 Relèvent …
… hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : 8549.11 - - Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à … ). ° ° ° Notes explicatives de sous-positions. N°s 8549.11 à 8549.19 Les présentes sous-positions couvrent les …
… (SBR); caoutchouc styrène‑butadiène carboxylé (XSBR) : 4002.11 - - Latex 4002.19 - - Autres 4002.20 - Caoutchouc … de ne pas les confondre avec les polysulfures du n ° 39.11 (voir la Note explicative de cette position). c) Aux …
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