Système harmonisé

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517 résultats pour "Dal"

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… faites avec des feuilles minces de plomb, d'étain ou d'aluminium et destinées à coiffer notamment les bouteilles …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… aciers alliés, etc. Il est de plus en plus utilisé à l'état d'alliages et parmi ceux d'entre eux qui sont compris ici, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… Les automotrices électriques dans lesquelles le courant d'alimentation, qui provient d'une source extérieure fixe, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… des matériaux de construction tels que panneaux, briques, dalles et pièces moulées (cylindres, coquilles, etc.) ces …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… dans les laitons, dans les bronzes ou dans le bronze d'aluminium, d'autres éléments, soit ayant un point de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… ). c)     Les combustibles solides ou semi‑solides à base d'alcool (souvent mis en vente sous le nom d' alcool …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées sous le n ° 68.01 , même si …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… coiffures. 7)  Les casques en liège, en moelle de sureau ou d'aloès et similaires, recouverts de tissus. 8)  Les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… restent classées ici même si elles ont été additionnées d'alcool ou si leur teneur en alcool a été accrue par une …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… de rechange pour stylos (comprenant la plume, le dispositif d’alimentation et la bague), les pointes pour plumes …

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