Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90
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Classification opinions
… 1. Matières filtrantes formées par la superposition de plusieurs voiles de fibres textiles synthétiques liés entre eux par des matières …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90
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… 1. « Têtes de crins » pour navettes, constituées par une touffe de crins synthétiques, … à l'aide d'une colle de manière à former un faisceau, destinées à garnir intérieurement des navettes pour métiers à …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90
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… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (176 cm de longueur x 88 cm de largeur x 6 mm d'épaisseur), composé de deux couches de feutre aiguilleté en polyester, d'une résistance électrique en forme de S servant de …Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99
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… 1. Graines de courge (Cucurbita pepo L.) , non décortiquées, non grillées, non salées, n'ayant pas de pouvoir germinatif, … contenant principalement du glucomannane (87,5 %). Le restant (12,5 %) du produit est constitué d’eau et de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61
… Rembourrés …
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… aluminium brossé, rembourré et recouvert d'une feuille de matières plastiques, équipé d'un système audio, d'un panneau de commande latéral et de prises d'entrée/sortie, utilisable avec des consoles ou machines de jeu vidéo, des récepteurs de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.89
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… 1. Sources intenses électroniques d'ions positifs, à cathode chaude, destinées à être utilisées avec des accélérateurs de particules, des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19
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… 1. Bracelets en cuivre, réputés avoir un effet prophylactique et thérapeutique. … Adoption : 1982 … 2. « Pin's » ou épinglettes consistant en des plaques de petites dimensions, en laiton, de forme quelconque et munies …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49
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… 1. Courroies transporteuses, de largeur variable (15 cm ou … de longueur indéterminée, constituées par une série de spirales légèrement aplaties en fil d'acier au carbone, reliées entre elles par …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29
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… 1. Deux oiseaux empaillés présentés sur un socle représentant leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90
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