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Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… - Revêtus d'autres métaux communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , pour la plupart, obtenus par tréfilage à travers des filières, à partir du fil machine du n° 72.13 mais …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre ou d’autres … textile (les garnitures de cardes munies de leurs dents ou pointes relèvent du n °  84.48 ), les engrenages, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux 9403.20 ‑ Autres meubles … prises de gaz, robinetterie, etc.), sorbonnes, tables à dessin non équipées. Sont exclus de la présente position : …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport de passagers               - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : 8806.21 - - D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g 8806.22 - - D’un poids … Un véhicule aérien sans pilote peut uniquement effectuer des vols téléguidés commandés à tout moment durant le vol …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… 3103.11 - - Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P 2 O 5 ) 3103.19 - - Autres … prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Les superphosphates simples, … l'acide phosphorique à l'acide sulfurique. 2)   Les scories de déphosphoration , encore appelées scories Thomas, scories …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… voiles et voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6214.20 ‑ De laine ou de poils fins …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… Le beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, le beurre de lactosérum et le beurre recombiné (frais, salé ou rance, … pas 95 % en poids, une teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et une teneur … en eau de 16 % en poids. Le beurre ne doit pas contenir d'émulsifiants additionnés, mais peut contenir du chlorure …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et chauffe‑plats : 7321.11 ‑ ‑ A combustibles … gaz et autres combustibles 7321.12 ‑ ‑ A combustibles liquides 7321.19 ‑ ‑ Autres, y compris les appareils à … solides, liquides ou gazeux ou au moyen d’autres sources d’énergie (énergie solaire, par exemple); 3)    être …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… d'articles, comportant habituellement une monture garnie de verres ou d'autres matières, destinés à être placés devant les yeux, soit pour corriger certains défauts de la …

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