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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91

Classification opinions

… 1. Equipement de mesure de distance (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de navigation des …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… après récolte. La pellicule de saponine, qui ne peut être vue à l’œil nu, est retirée par lavage, par traitement mécanique ou par la combinaison d’un lavage et d’un traitement mécanique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10

Classification opinions

… de l'alaskite. Ce minerai fait l'objet, sans modifier sa structure de quartz-α , d'une séparation mécanique, d'un traitement à l'acide pour éliminer les impuretés et d'un traitement thermique destiné à supprimer l'humidité …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… dans la semelle extérieure, offrant ainsi la possibilité d'être utilisées en tant que patins en ligne (roller) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30

Classification opinions

… L'appareil offre une capacité de conservation de 365°litres ou de 550°litres selon le modèle; un système de production du froid … incorporé permet de maintenir une température comprise entre -20°C et -24°C pour une température ambiante de 30 °C. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40

Classification opinions

… robinets) et des éléments en métal (bâti tubulaire, moteur électrique avec variateur de vitesse, bainmarie à chauffage électrique avec dispositif hydraulique pour déplacement …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… de l'isobutane (gaz propulseur) et, pour certaines d'entre elles, du phtalate de diéthyle. Elles sont utilisées …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… organiques (40 à 70 % en poids). Le produit est utilisé par l’industrie céramique dans des applications numériques à …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10

Classification opinions

… l'étanchéité et l'assemblage d'éléments susceptibles d'être démontés ultérieurement. Le produit est composé de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec … pulvérulent possédant les propriétés physiques requises (structure cristalline stable, modification cristalline … en tant que pigment. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2005 …

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