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Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à … gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans les bouts‑filtre, et le papier manchette, servant à accorder le … En rouleaux découpés à la largeur nécessaire pour être utilisés sur les machines à cigarettes (5 cm maximum …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… 7407.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la … après recuit), par étirage à froid, redressage ou par d'autres méthodes qui leur confèrent un meilleur fini. Ils … les tubes et tuyaux à ailettes obtenus par extrusion. Toutefois les tubes et tuyaux sur lesquels des ailettes ont …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente position que les gravures, … ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la … 3 du présent Chapitre). La technique du report, procédé utilisé par l’artiste lithographe qui dessine au préalable …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… coco (huile de coprah) et ses fractions : 1513.11 - - Huile brute 1513.19 - - Autres               -    Huiles de palmiste ou de babassu … ). La chair de la noix de coco fraîche peut également être utilisée. Cette huile non siccative est de couleur jaune …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna unguiculata ) 0713.39 ‑ ‑ Autres 0713.40 ‑ Lentilles 0713.50 ‑ Fèves ( Vicia faba var. … à cosse du n° 07.08, secs et écossés, du type de ceux utilisés pour l'alimentation humaine ou pour l'alimentation … « mungo » ou « green gram ». Ces espèces sont largement utilisées pour la production de germes. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… dans un bain de métal fondu (étain, antimoine, plomb, bismuth et leurs alliages) et sous pression. La masse … l'espace occupé par les cavités cellulaires du bois; elle peut être obtenue soit par compression transversale au moyen … la densification peuvent être réalisées simultanément. On utilise à cet effet des bois stratifiés dont les feuillets, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… 8527.12 - - Radiocassettes de poche 8527.13 - - Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou … qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : 8527.21 ‑ ‑ Combinés à un appareil …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - Autres 8508.60 - Autres aspirateurs 8508.70 - Parties Sous … un autre récipient alors que l’air aspiré et filtré est utilisé également pour refroidir le moteur. Sont compris … également exclus de cette position les aspirateurs de types utilisés en médecine, en chirurgie ou par l'art dentaire ou …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et … est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de … longueur ou son diamètre ne pas excéder 50 mm. Il convient toutefois de signaler que sont exclus de la position : a) …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… un ou plusieurs modes de transport (notamment par fer, par route, par eau ou par la voie aérienne). Ils sont munis de … anneaux, supports, roulettes, etc.) pour en faciliter la manutention et l'arrimage à bord du véhicule terrestre, du … Parmi les principaux types de cadres et conteneurs, on peut citer : 1)    Les cadres spécialement adaptés au …