… rapporte aux tubes, tuyaux et profilés creux fabriqués avec de la fonte telle qu'elle est définie à la Note 1 du présent Chapitre. On les obtient soit … utilisés en fonderie, soit par coulée centrifuge. Dans ce dernier cas, la fonte liquide est versée dans un cylindre …
… fermées, d’une largeur excédant 150 mm et d’une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs … de celles relatives à la largeur, les dispositions des n°s 72.08 et 72.09 s’appliquent mutatis mutandis aux … habituellement obtenus à chaud par relaminage de certains demi‑produits du n° 72.07 et peuvent, par la suite, être …
… - Autres La présente position couvre : A) La totalité des ampoules proprement dites, en verre, de toutes formes ou … dimensions, non fermées et ne comportant aucune garniture , destinées à la fabrication des lampes pour l'éclairage …
… autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source extérieure d'électricité 8603.90 - Autres Les automotrices et autorails se distinguent des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, c'est‑à‑dire qu'indépendamment …
… I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (militaire, sportif, scientifique, publicitaire, …
… propulsives. La présente position couvre les mélanges de substances chimiques dont la combustion produit une … Cette combustion produit en général un très grand dégagement de gaz à haute température, d'où une énorme … mélanges à base de nitrate de glycérol (nitroglycérol) et d'éthylèneglycol (nitroglycol). Ces produits sont couramment …
… et les asphaltes naturels (y compris l' asphalte de la Trinité et les produits appelés sables asphaltiques dans certains pays), sont des matières très visqueuses ou solides, de couleur brune ou … les autres roches asphaltiques. Tous les produits visés ci‑dessus sont compris ici, qu'ils aient été ou non traités en …
… être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Elle couvre …
… 62.13 ‑ Mouchoirs et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme carrée (ou très approximativement …
… Turbines à vapeur. 8406.10 - Turbines pour la propulsion de bateaux - Autres turbines : 8406.81 - - … turbines à vapeur utilisant l'énergie cinétique due à la détente de la vapeur qui s'exerce sur les aubes ou les … un jeu d'ajutages (tuyères), soit un dispositif d'aubages, destinés, l'un et l'autre, à fractionner et à diriger la …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
