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Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… d’alpha-oléfine d’une densité inférieure à 0,94 3901.90 - Autres La présente position couvre le polyéthylène et le … ayant une densité inférieure à 0,94 à 20 °C, déterminée en utilisant un polymère sans additif, est utilisé surtout sous forme de film pour l’emballage des …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… 5103.10 ‑ Blousses de laine ou de poils fins 5103.20 ‑ Autres déchets de laine ou de poils fins 5103.30 ‑ Déchets … (d'origine végétale, par exemple) ou imprégnés de l'huile utilisée dans le fonctionnement des machines sur lesquelles … ou 56.01 ). c)    Les déchets de laine ou de poils utilisables uniquement comme engrais ( Chapitre 31 ). d)    …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… ou en poudre, de tous types 0406.30 ‑ Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre 0406.40 ‑ Fromages à pâte … et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant Penicillium roqueforti 0406.90 ‑ Autres fromages …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… en mouvement ou des liquides sous pression (courant ou chute d'eau, pression d'eau, d'huile ou de certains liquides … Les turbines hydrauliques sont presque exclusivement utilisées pour entraîner des génératrices (turbodynamo, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… position couvre les poudres et paillettes de nickel de toutes espèces, quel que soit l'usage auquel elles sont … physiques, les poudres et les paillettes sont utilisées à l'état non allié dans les plaques pour … fabrication de sulfate de nickel, de chlorure de nickel et d'autres sels de nickel, comme liants pour les carbures …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout tonnage, des plates‑formes de forage, des bouées, des … à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés ancres et utilisés à d'autres fins, par exemple pour fixer des pierres … de deux bras (généralement quatre), non munies de jas et utilisées, non seulement comme les ancres proprement dites, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… naturel. 2504.10 - En poudre ou en paillettes 2504.90 - Autre Le graphite naturel ( plombagine ou mine de plomb ) … la fabrication des crayons, le graphite naturel est aussi utilisé pour la préparation des produits d'entretien , la fabrication de creusets ou d'autres articles réfractaires, d'électrodes de fours ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… - - De laine 6110.12 - - De chèvre de Cachemire 6110.19 - - Autres 6110.20 - De coton 6110.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une … coudières de protection cousues sur les manches et qui sont utilisés pour la pratique de certains sports (maillot de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… enduits, recouverts de matières plastiques ou de  caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières               - Autres : 6116.91 - - De laine ou de poils fins 6116.92 - - De coton 6116.93 - - De fibres synthétiques 6116.99 - - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… et aux articles d'hygiène ou de toilette. On y range en outre les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage, du genre … de ménage ou d'économie domestique ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) (voir la Note explicative du …

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