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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612 > 9612.10
… Rubans encreurs …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612 > 9612.20
… Tampons encreurs …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02. …
Explanatory notes
… - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 . 6003.10 - De … les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les … du n° 59.06, ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et les étoffes tubulaires …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non …
Explanatory notes
… les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du … du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du …Legal note
… les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du … du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …
Classification opinions
… 1. Dispositif de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs (connu sous … intégré, 3°) un certain nombre de condensateurs et de résistances et 4°) une fiche de connexion. Les dimensions de … montés sur la carte de circuits imprimés à l'aide d'une résine époxy, la carte étant ensuite fixée par collage à un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de …
Classification opinions
… conforme à la norme nord-américaine de cryptographie (DES), relié en tant que dispositif périphérique à une ou plusieurs … de traitement de l'information de laquelle (desquelles) il reçoit des instructions qui le chargent d'effectuer des … de données de protection. Les fonctions de l'appareil sont régies par un microprogramme installé dans l'appareil lors …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas … personnes chacune, sont capitonnées de la même manière et revêtues du même tissu que les deux sièges avant. Tous les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et … pour le service de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir la Note explicative du n° 69.12. …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …