… le rapport d'armure n'excède pas 4 5208.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Blanchis : … moins 85 % en poids de coton. Ces tissus très variés sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour … de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette …
… notamment, ils soient spécialement conçus pour la tonte des moutons ou pour le pansage des chevaux ou du bétail. Dans … électriques, la partie travaillante consiste en lames ou en couteaux animés d'un mouvement rotatif ou de va‑et‑vient et … des palefreniers ou à la tonte des moutons, etc.; c'est surtout par leurs dimensions que ces appareils diffèrent les …
… ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente position couvre les produits textiles … 1) Les chiffons de tissus (bonneterie comprise), de feutre ou de nontissés, qui peuvent consister en articles … déchirés, ou de dimensions réduites, susceptibles de n'être utilisés généralement que pour la récupération des fibres, …
… de terre 1108.14 ‑ ‑ Fécule de manioc (cassave) 1108.19 ‑ ‑ Autres amidons et fécules 1108.20 ‑ Inuline On trouve … plus spécialement fécule le produit provenant des organes souterrains des plantes (racines et tubercules de pommes de … d'autres positions. Les amidons et fécules sont notamment utilisés dans l'industrie alimentaire, papetière ou textile. …
… 7209.28 - - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Un … sont notamment employés dans la fabrication de carrosseries d'automobiles, de meubles métalliques, d'appareils ménagers, …
… ), diamide de l'acide carbonique, qui, étant principalement utilisée comme engrais, relève, même pure, des n°s 31.02 ou … acétyl - p - aminophénol et acétyl - p - aminosalol , utilisés en médecine. 3) Phénylacétamide . 4) Dérivés …
… 8711.60 - A moteur électrique pour la propulsion 8711.90 - Autres Cette position couvre, d'une part, un ensemble de … roues destinés essentiellement au transport des personnes. Outre les motocycles du type classique, la présente position … des personnes ou des marchandises et qui ne peuvent être utilisés séparément. Ils sont équipés d'une seule roue sur …
… 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette position comprend : 1) Les fermetures à glissière prêtes à l’emploi, de toutes dimensions et pour tous usages (vêtements, …
… de la Note explicative du n° 74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, les poudres et paillettes d'aluminium sont, en outre, utilisées en pyrotechnie, en aluminothermie, pour la …
… de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou blanchis 5512.19 ‑ ‑ Autres ‑ Contenant au moins 85 % en poids de … synthétiques discontinues. Ces tissus, très variés, sont utilisés suivant leurs caractéristiques, pour … de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements …
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