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Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… fer ou acier, sans distinction quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, d'une façon générale, à la destination. D'après leur mode de fabrication, les chaînes … non articulées (chaînes à maillons forgés, moulés, soudés, découpés dans de la tôle, formés de fils tordus, avec ou …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… 4504.10 ‑ Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris … Sans liant, à une température de l'ordre de 300 °C; dans ce dernier cas, la résine naturelle contenue dans le liège …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - Autres 8508.60 - Autres aspirateurs … de tous genres qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières liquides, qu’ils soient … suceurs multifonctions, etc. Les aspirateurs remplissent deux fonctions : l’aspiration des matières, y compris les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… (+).               ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ De conifères 4406.12 - ‑ Autres que de conifères … de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types généralement utilisés comme supports pour voies …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… Poivre du genre Piper .        Ce terme couvre les graines de toutes les espèces de poivre du genre Piper ( à … comme poivre blanc. Le poivre noir résulte de la cueillette des fruits non arrivés à maturité, qui sont séchés au soleil … poussières ou balayures de poivre.        Certains produits désignés improprement comme poivre (poivre de l'Inde, de …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… et accessoires. Entrent ici les parachutes utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel militaire, d'instruments de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… 40.11 ‑ Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris … industrielle 4011.90 - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les roues de véhicules et de véhicules …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour … y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ou ébauches pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… caractérisés par le fait que dans leurs molécules il y a deux atomes d’azote liés entre eux par une double liaison. … de produits inclut : 1)    Les sels de diazonium . Ce sont des produits de formule générale RN 2 + X –  où R est un …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

…               ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ ‑  Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils … ‑ Autres 9002.20 ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent … ou instruments. Il s'agit essentiellement d'articles destinés à être incorporés à d'autres éléments pour former …