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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31
… Fourrés …
Classification opinions
… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Moulins spécialement conçus pour le broyage des déchets de matières plastiques dures, actionnés au moyen d'un moteur électrique et équipés de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Produit cellulosique se présentant sous la forme d'une poudre blanche à structure … obtenu par hydrolyse acide de cellulose alpha entraînant la désagrégation des fibres, utilisé comme excipient dans … et dans la fabrication de préparations diététiques pauvres en calories, comme adsorbant dans la chromatographie …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Filtres pour l'épuration de l'air, utilisables en l'état à l'entrée ou à la sortie des conduites de chauffage et constitués par une nappe de fibres de verre de forme carrée, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19
… Autres …
Classification opinions
… 1. Appareil portatif à utilisations multiples comprenant les éléments ci-après placés sous la même … pouvant être branché sur 220 VCA ou sur 12°VCC. L'appareil est muni d'une poignée et d'une bandoulière. Application de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90
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… 1. Broches de contact tubulaires, en métal commun, destinées à être fixées, par rivetage, au dispositif de branchement de tubes …Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.90
… Autres …
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… 1. Thé rooibos , à base de feuilles séchées du buisson de rooibos ( Aspalathus linearis ) utilisé pour préparer des infusions d’herbes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.90
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… 1. Dioxyde de lithium et de cobalt (LiCoO 2 ), présenté sous forme de poudre noire, utilisé notamment dans les électrodes positives des batteries au lithium-ion. Application des …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19
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… 1. Tabac non aromatisé découpé , constitué de feuilles de tabac fermentées et écôtées qui ont été découpées en fines bandelettes d'environ …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90
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