… revêtements muraux en matières textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, … d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface …
… et autres abrasifs naturels La pierre ponce est une variété de roche volcanique très poreuse, âpre au toucher et d'une … de rares grains brillants; un aimant approché de la poudre d'émeri se recouvre de nombreuses particules d'oxydede fer … comme abrasif doux ou pour le polissage, et le grenat des variétés autres que celles constituant des pierres …
… ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de récipients de toute capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz comprimés ou liquéfiés (hélium, oxygène, argon, … Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds soudés, formés dedeux parties soudées suivant la section médiane ou encore …
… couvre les cycles dont les roues sont actionnées à l'aidede pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris … tandems, les tricycles, les quadricycles. Indépendamment des cycles ordinaires, cette position comprend divers types … comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant sur deux roues avant porteuses. 2) Les tandems et triplettes. …
… 7312.90 ‑ Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et torsion serrée dedeux ou plusieurs fils de fer ou d'acier ou dedeux ou plusieurs des éléments ainsi obtenus (torons). Pour autant qu' ils …
… et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout tonnage, …
… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à main , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis … et dont on se sert pour séparer, selon leur grosseur, des matières de granulations différentes. Les matières les …
… - Gants, mitaines et moufles : 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 4015.19 - - Autres 4015.90 - …
… d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures ou des inscriptions d'un caractère officiel et … isolément ou en série, ayant cours légal dans le pays d'émission, sont classés dans la présente position, même si …
… 7411.10 ‑ En cuivre affiné ‑ En alliages de cuivre : 7411.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) … (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.06 sont valables …
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