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Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… revêtements muraux en matières textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, … d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… et autres abrasifs naturels La pierre ponce est une variété de roche volcanique très poreuse, âpre au toucher et d'une … de rares grains brillants; un aimant approché de la poudre d'émeri se recouvre de nombreuses particules d'oxyde de fer … comme abrasif doux ou pour le polissage, et le grenat des variétés autres que celles constituant des pierres …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de récipients de toute capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz comprimés ou liquéfiés (hélium, oxygène, argon, … Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées suivant la section médiane ou encore …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… couvre les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris … tandems, les tricycles, les quadricycles. Indépendamment des cycles ordinaires, cette position comprend divers types … comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant sur deux roues avant porteuses. 2)    Les tandems et triplettes. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… 7312.90 ‑ Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et torsion serrée de deux ou plusieurs fils de fer ou d'acier ou de deux ou plusieurs des éléments ainsi obtenus (torons). Pour autant qu' ils …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout tonnage, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à main , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis … et dont on se sert pour séparer, selon leur grosseur, des matières de granulations différentes. Les matières les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

…               - Gants, mitaines et moufles : 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 4015.19 - - Autres 4015.90 - …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures ou des inscriptions d'un caractère officiel et … isolément ou en série, ayant cours légal dans le pays d'émission, sont classés dans la présente position, même si …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… 7411.10 ‑ En cuivre affiné              ‑ En alliages de cuivre : 7411.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) … (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 sont valables …