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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90
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Classification opinions
… 1. Fibres dites « céramiques » d'oxyde de zirconium produites chimiquement, obtenues par pyrolyse puis cuisson de fibres constituées par …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.19
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Classification opinions
… 1. Mélanges d'acides trialkylacétiques contenant de 9 à 11 atomes de carbone. Adoption : 1994 … 2. Acide …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.89
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Classification opinions
… coco (jus de noix de coco) obtenue à partir de noix de coco vertes (99,95 %) et additionnée de sucre (0,05 %). Du sucre est ajouté en vue d’harmoniser le goût entre différents lots … Le produit est conditionné pour la vente au détail dans des bouteilles en verre d’une contenance de 290 ml. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90
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Classification opinions
… d’amidon sous l'effet d’une bactérie dénommée Xanthomonas campestris . Après une période de fermentation, le polysaccharide est …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.49
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… 1. Esters glycériques (benzènesulfonate de glycérol, par exemple), obtenus par réaction de composés organiques à fonction acide du n° 29.04 avec du …Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90
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Classification opinions
… forme de poudre, obtenue à partir de seiche fraîche. Elle est destinée à être utilisée dans des préparations alimentaires. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19
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Classification opinions
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'une machine, d'un appareil ou d'un instrument …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90
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… 1. Distributeur automatique de monnaie, présenté isolément, destiné à être utilisé en combinaison avec une caisse … fournit, sous forme d'impulsions et par câble électrique, les données relatives à la somme de monnaie à rendre. …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.29
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Classification opinions
… 1. Huile essentielle de lavande ( Lavandula angustifolia ) , … : par voie orale (action sédative, carminative, digestive), par application topique (antiseptique, massage) ou par inhalation en diluant quelques gouttes dans de l’eau. Application des RGI 1 et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.29
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