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Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… 2504.90 - Autre Le graphite naturel ( plombagine ou mine de plomb ) est une variété de carbone reconnaissable à son aspect luisant et au fait qu'il laisse des marques sur le papier, ce qui explique son emploi dans la fabrication des mines de crayon. Sa densité apparente varie, selon sa pureté, de 1,9 à 2,26; la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… fillettes.               ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - De laine ou de poils fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - … de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… cuivre autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la … et autres épingles ( autres que de parure) en cuivre non dénommées ni comprises ailleurs. 2)    Les réservoirs, … intérieur ou calorifuge (voir les Notes explicatives des n°  73.09 et 73.10 ). 3)    Les récipients pour gaz …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… La présente position comprend les chaudières à tout système de combustion (bois, houille, coke, gaz, huile lourde, … de toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par circulation d'eau, à l'exclusion des poêles et cuisinières pouvant être …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - Chlorure de potassium 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 - Autres … prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Le chlorure de potassium même …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres synthétiques ou artificielles … 6105.90 - D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… étain, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la … ou thermiques. 2)    Les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3)    Les articles de …   Poudres (voir Note 8 b) de la Section XV) et paillettes d’étain. 7)    Les tôles, feuilles et bandes en étain; …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles … du type de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s  73.17 et 73.18 . 2)    Les aiguilles à coudre, … treillis en fils d'aluminium, ainsi que les tôles et bandes déployées (voir la Note explicative du n°  73.14 ). Ces …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… du genre Cantharellus 0709.54 ‑ ‑ Shiitake ( Lentinus edodes ) 0709.55 ‑ ‑ Matsutake ( Tricholoma matsutake, … du genre Agaricus (tels que les Agaricus bisporus parfois dénommés champignons de Paris), les c hampignons du genre … Capsicum ou du genre Pimenta . Ces fruits sont communément désignés sous les noms de piments ou de paprikas. Sous le …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… que les articles du n° 49.07  : A)   Les timbres‑poste de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement … de toute nature , c’est‑à‑dire les timbres de quittances, d’enregistrement, de permis de circulation, de chancellerie, les vignettes fiscales en forme de bandes, etc. C)   Les marques postales (lettres oblitérées, …