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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49
… Autres …
Classification opinions
… de Noël, avec un motif double-face, constituée par 50 ampoules colorées montées sur un fil et fixées à un cadre qui forme le motif. Le dispositif … être utilisé à l’intérieur et à l’extérieur. Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) et 6. Adoption : 2023 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101 > 7101.2 > 7101.21
… Brutes …
Classification opinions
… 1. Huîtres impropres à la consommation humaine, renfermant une ou plusieurs perles de culture, conservées en saumure, dans une boîte métallique …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90
… Parties …
Classification opinions
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'un transformateur. Voie également les Avis …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.69
… Autres …
Classification opinions
… 1. Marteau hydraulique , pesant 851 kg, conçu pour être monté sur des excavatrices et utilisé pour casser ou concasser. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2023 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29
… Autres …
Classification opinions
… 1. Appareil de chauffage des locaux mixte gaz/électricité , comportant trois plaques chauffantes au gaz et un tube chauffant à l’électricité. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2012 …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.99
… Autres …
Classification opinions
… de longueur indéterminée, d'un diamètre extérieur de 2 mm, présenté en rouleaux, constitué par un tube en poudre de … de polyvinyle (64 %), et par une âme en fil de jute (14 %), destiné à la fabrication de câbles antiparasites. Adoption : 1968 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.90
… Autres …
Classification opinions
… de 40 cm et une profondeur de 38 cm, il peut soutenir des toiles ou des panneaux d'une hauteur maximale de 86 cm. Application …Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19
… Autres …
Classification opinions
… de n-pentane (0,1 %) et d’isopentane (1,2 %). Le produit est présenté à l’état liquide. Il s’agit d’un produit du processus de raffinage du pétrole brut et du traitement du …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90
… Autres …
Classification opinions
… 19 cm de haut), qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible, contenant du thé … noir est classé séparément dans le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. Adoption : …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906 > 3906.90
… Autres …