Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.90
… Autres …
Classification opinions
… d'alkyltriméthylammonium dissous dans de l'isopropanol, destinée à être utilisée notamment comme sensibilisateur de gel dans la fabrication des mousses de latex. Adoption : 1968 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.19
… Autres …
Classification opinions
… 1. Articles consistant en une tige en acier durci dont une extrémité est appointée de façon à pouvoir être enfoncée à la manière d'un clou et dont l'autre extrémité est filetée ou taraudée. Adoption : 1963 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19
… Autres …
Classification opinions
… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée , même contenant du formaldéhyde provenant de la dissolution du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Non …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Résine de polyuréthanne à un composant utilisée dans un … % en poids) et du diméthylformamide (70 % en poids). Elle est utilisée pour la fabrication de cuir artificiel. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32 et Note 2 e) du Chapitre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10
… Lampes …
Classification opinions
… 1. Lampe portative à monter sur le système à visée télescopique d'un fusil de chasse, constituée d'un boîtier … d'un dispositif de fixation de la lampe au système de visée télescopique, et connectée par un câble électrique à un … contient un commutateur et un accumulateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, … minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.90
… Autres …
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… (mélange de gluconate de calcium et d'acide borique à des fins thérapeutiques).Adoption : 1957 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.99
… Autres …
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… 1. Billes en carbure de tungstène, rectifiées ou non, d'un diamètre compris entre 0,6 et 1,25 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.99
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… 1. Cartouches de rechange pour filtres à huile, comportant un boîtier perforé en métal ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.3 > 4408.39
… Autres …