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Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… en rouleaux ou en feuilles. Le terme  papier journal  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme  fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… 10.03 ‑ Orge (+). 1003.10 - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que … de potages ou de mets. L'orge diffère de la plupart des autres céréales en ce que, pour de nombreuses variétés ( …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… autrement Cette position couvre les diverses variétés de thé produites par les plantes de l'espèce botanique Thea (Camellia) . La préparation du … , 12.11 ou 21.06 . c)     Le « thé » au ginseng (mélange d'extrait de ginseng et de lactose ou de glucose) ( n° 21.06 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés pour accélérer, en activant son oxydation, la dessiccation de l'huile siccative contenue dans certaines …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… cravaches, les badines, les sticks et objets similaires, de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont … cannes-sièges caractérisées par la présence d'une poignée destinée à former un siège.         Les bois, bambous , rotins, simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, ni courbés, ni …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… non allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la … creux ou percés; b)  le soudage longitudinal ou hélicoïdal de demi‑produits laminés plats (bandes ou tôles); c)  le …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… ou asbeste est une substance minérale naturelle provenant de la décomposition de certaines roches. Elle est de texture … sont l'incombustibilité et la résistance à l'action des acides. La crocidolite est la forme amiante de la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres synthétiques ou artificielles … Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à des articles destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de … les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n °   25.26 ). …