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Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ Pour le travail du bois 8208.30 ‑ Pour … de forme carrée ou rectangulaire, circulaire ou autre, destinés à être montés sur des machines ou des appareils …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… peut citer notamment : 1)    Isocyanates*        Ce groupe de produits chimiques comprend les isocyanates mono- et … dimère, sont très largement utilisés pour la fabrication des polyuréthannes.          Cette position ne comprend pas … 3)    Les azides d’acides carboxyliques . 4)    Les dérivés organiques de substitution amidés des acides

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… Spath fluor : 2529.21 - - Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium 2529.22 - - Contenant en poids plus … , la leucite , la néphéline et la néphéline syénite sont des composés complexes de silicates d'aluminium et d'un … par traitement thermique du produit minéral entraînant la désagrégation des particules constituantes et permettant, en …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… 64.05 - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en … toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en une matière ou une combinaison de matières non …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… 1)    Les minerais d'antimoine . a)   La cervantite, oxyde d'antimoine . b)   La kermésite, oxysulfure d'antimoine. … exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » de germanium obtenus par des traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du … de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La plupart des métaux de ce Chapitre sont assez peu employés à l'état … générales de la Section XV. La Note 8 de la Section XV définit les déchets et débris et les poudres . …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… compris les sous‑pulls, en bonneterie (+).               - De laine ou de poils fins : 6110.11 - - De laine 6110.12 - - … d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… présente position couvre : A.   Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres … remorqueurs conçus pour porter assistance aux navires en détresse, sont également classés ici. Les bateaux de la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… positions du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1)    Les poêles … . 2)    Les pots et bacs à fleurs pour l'horticulture, non décoratifs. 3)    Les garnitures de portes, de fenêtres ou … etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les dents artificielles en céramique ( n° 90.21 ). b)    Les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… baïonnettes, lances, javelots, piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards de commandos ou dede cérémonies ou au théâtre, ou encore dans un but décoratif, les armes de l'espèce n'en restent pas moins …

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