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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - … 3912.11 - - Non plastifiés 3912.12 - - Plastifiés 3912.20 - Nitrates de cellulose (y compris les collodions) …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et tuyaux : 7507.11 ‑ ‑ En … ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes … tuyauterie ( n° 75.08 ). c) Les tubulures ou raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ). d) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. 2809.10 ‑ Pentaoxyde de diphosphore 2809.20 … clos. Il sert à dessécher les gaz et dans les synthèses organiques. Le pentaoxyde de diphosphore existe à l'état …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. … substances telles que sucres, sels minéraux, acides organiques. Ils sont de couleur généralement jaune, brune ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …
Explanatory notes
… - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. 2934.10 - … (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits 2934.92 - - Autres … une odeur de benzène. 4) La furazolidone (DCI) (3-(5-nitrofurfurylidèneamino) oxazolidine-2-one)* . 5) …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.06 ‑ Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. A) Dégras. Cette position … ils sont essentiellement composés d'huile rancie provenant d'animaux marins, de substances minérales (soude, chaux, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, …
Explanatory notes
… 65.07 - Bandes pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, … et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles suivants : 1) Les bandes pour la …Section XV > Chapitre 77
… pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …