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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3
… Moules (Mytilus spp., Perna spp.) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0708 > 0708.20
… Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.2 > 0710.22
… Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3
… Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.1 > 4805.11
… Papier mi-chimique pour cannelure …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.40
… Verres de lunetterie en verre …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.30
… Stylos à plume et autres stylos …
Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à …
Explanatory notes
… et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à … de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . … humaine restent classées dans la présente position. Sont exclus de la présente position les farines, poudres et …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …