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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 … de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues … Les produits et articles textiles dont il est question ici présentent, de par leur conception, des caractéristiques …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et tuyaux : 7507.11 ‑ ‑ En … XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.10
… Graphite artificiel …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3211 > 3211.00
… Siccatifs préparés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.10
… Déchets municipaux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1
… Articles filetés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.5 > 2931.51
… Dichlorure méthylphosphonique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.5 > 2931.52
… Dichlorure propylphosphonique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.5 > 2931.54
… Trichlorfon (ISO) …