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Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… comportant des poches au-dessous de la taille : n° 61.04 en tant que vestes ou n° 61.10 en tant que cardigans. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… de perfluorooctane (PFOS) (voir également les n° 29.04, 29.22, 29.23, 38.08 et 38.24 ). 2)    L’ o - …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… à chaud. Toutefois, le liège aggloméré en est exclu ( n° 45.04 ). …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… )).  Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… de la fonte, du fer ou de l'acier, qui relèvent du n° 72.04 . …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… non mondés, ni autrement travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… parfois aussi une partie du péricarpe, elles relèvent du n° 11.04 . Quant aux orges des variétés dites nues (naturellement …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… ). b)    Les protéines extraites du gluten de froment ( n° 35.04  généralement). c)     Le gluten de froment préparé en …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… différencient des pierres proprement dites des n°s 71.02 ou 71.04 par le fait que les particules qui les composent ne se …

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