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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.92
… ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus … canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus … canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des …
Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) …