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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des …
Explanatory notes
… préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des … du Chapitre 39, etc. Il s'agit ici de préparations qui, mélangées aux sables de moulage, ont pour effet de donner à ceux‑ci une consistance telle qu'ils peuvent être utilisés en fonderie comme moules ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. …
Explanatory notes
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. La présente position couvre … de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc spongieux, par …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… du son; cameras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. 8525 .50 ‑ Appareils … APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON En ce qui concerne la radiodiffusion, le présent groupe couvre … images vidéo vers un emplacement externe à la caméra pour qu’elles soient visionnées ou enregistrées à distance …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …
Explanatory notes
… y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour … pas les fonctions définies aux n°s 84.32 à 84.35 et qui sont des types utilisés à la ferme ou dans des … stations d’essais, etc.), en sylviculture, ainsi qu’en aviculture ou en apiculture, à l’exclusion des …Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …