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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; … à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y … les voies ferrées classiques utilisant des rails en acier mais aussi les autres systèmes constitués de rails à …Legal note
… de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ Relèvent notamment du n° 86.07 : … gabarits; b) les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
… (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles …
Classification opinions
… 1. Pièces forgées en matrice fermée pour vilebrequin constituant des vilebrequins …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire …
Classification opinions
… 1. Pulvérisateur à main du type « aérosol », utilisé soit par le dentiste, soit … qui, par son action médicamenteuse et par l'effet de massage que sa projection exerce sur les muqueuses, assure …Section VIII > Chapitre 42
… de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- … autres articles du n° 66.02; g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de … pas : a) les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non …Legal note
… autres articles du n° 66.02; g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de … pas : a) les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non … bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l'exception des bracelets de montres (n° 91.13). …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; … roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. …
Explanatory notes
… fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; … doivent être présentées avec une monture en métaux communs, mais les roues peuvent être en toute matière (à l'exclusion des métaux précieux). Lorsque les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux … ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation …