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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), … électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 7321.11 ‑ ‑ A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 7321.12 ‑ ‑ A combustibles liquides 7321.19 ‑ ‑ Autres, y compris les appareils à combustibles solides ‑ Autres appareils : 7321.81 ‑ ‑ A combustibles …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique) : 2815.11 ‑ ‑ Solide 2815.12 ‑ ‑ En solution aqueuse (lessive de soude caustique) 2815.20 ‑ Hydroxyde de potassium …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
Explanatory notes
… zirconium, sont exclus ( n° 38.24 ). Le corindon artificiel est présenté en morceaux ou en masses, broyé ou en grains; … il résiste mieux que l'alumine à l'action de l'air et aux acides; il est particulièrement dur. On l'utilise comme abrasif, pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
Explanatory notes
… matière constitutive. Les résistances les plus simples se présentent sous la forme de barres ou de fils, souvent … Elles peuvent être obtenues sous forme de composants individuels par un procédé d'impression. Certaines … de l'espèce, dites ajustables , comportent des dispositifs (brides, par exemple) permettant de n'en introduire qu'une …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
Explanatory notes
… CREUSES POUR LE FORAGE EN ACIERS ALLIES OU NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES La Note 1 f) du présent Chapitre …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
Explanatory notes
… en l'état. L’huile d’olive vierge extra présente une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 0,8 gramme pour 100 grammes et se distingue des autres catégories d’huile …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et résidus … – fines particules emportées dans les fumées et capturées à l'aide de filtres à manche ou de filtres électrostatiques; …Section II > Chapitre 8 > Position 0805
Explanatory notes
… les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes : 0805.21 - - Mandarines (y … de nombreuses espèces. 3) les clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes; 4) les pamplemousses et … N° 0805.29 Relèvent de cette sous-position les wilkings et hybrides similaires d’agrumes. Les wilkings sont des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, …
Explanatory notes
… préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, … engobes et préparations similaires 3207.30 - Lustres liquides et préparations similaires 3207.40 - Frittes et …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. …