Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… - En bois tropicaux 4414.90 - Autres La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes dimensions obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les fils de … techniques. 2) Les fils de crin . Ces fils de crin sont obtenus par filage, généralement des crins de faible …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou …
Explanatory notes
… ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux de construction ou d'isolation thermique ou sonore ou pour l'absorption du son, coulés, constitués par …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à …
Explanatory notes
… ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à … et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3) Les frondes , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne … nuisibles. Les frondes ayant le caractère de jouets sont classées au n° 95.03 . 4) Les fusils, carabines et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
Explanatory notes
… naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les pierres naturelles (grès, granit, porphyre, … des routes relèvent du n ° 25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par refendage, dégrossissage et … refendu, dégrossi (grossièrement équarri) ou scié, ainsi que ces ouvrages travaillés par piquage, bouchardage, …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …