Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en …
Explanatory notes
… 37.07 - Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que … Cette position couvre, sous les réserves indiquées aux paragraphes A) et B) ci-dessous, les produits du genre de … pour l'obtention directe d'images photographiques, et en particulier : 1) Les émulsions pour la sensibilisation …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… se présentant généralement sous forme de bandes, plaques ou panneaux comprenant essentiellement : 1°) une substance … étui et assurant la protection de l'ensemble; et qui, parcourus par un courant alternatif, s'éclairent sur toute …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10
… Machines à mouler par injection …
Classification opinions
… 1. Système de fabrication de disques compacts audio, constitué par une série de machines logées dans un coffre étanche. Ce … planes à la surface d'un disque compact qui ne sont pas gravées). Le procédé de fabrication des disques compacts …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90
… Parties et accessoires …
Classification opinions
… tableau de bord , comprenant environ 440 éléments actifs et passifs. Après importation, l'article est associé à d'autres … vitrée, des écrans à cristaux liquides (LCD), un haut-parleur, des aiguilles indicatrices et d'autres éléments …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni …
Explanatory notes
… des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, preparés à des fins … 3003.60 - Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du … les n°s 30.02 , 30.05 ou 30.06 ). Toutefois, il ne s'ensuit pas que les préparations qui figurent dans les pharmacopées …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90
… Autres instruments et appareils …
Classification opinions
… 1. Couverture à usage unique, confectionnée à partir de deux feuilles de nontissé enduit sur une face de … la prévention et le traitement de l'hypothermie chez des patients en milieu hospitalier. Application des RGI 1 (Note …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30
… Appareils de signalisation acoustique …
Classification opinions
… 1. Appareil électrique du type utilisé dans un véhicule … « canon radar » ou « canon laser » fonctionne à proximité. L'appareil émet des signaux acoustiques et visuels clairs …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme …