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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; … à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de … à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. …
Explanatory notes
… 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques 2904.20 - Dérivés seulement nitrés ou … nitrés des hydrocarbures cycliques. a) Nitrobenzène (essence de mirbane). Cristaux jaunes luisants ou liquide …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par …
Explanatory notes
… autres que celles visées dans le n° 96.02 , travaillées essentiellement par taillage ou débitage. La plupart peuvent … fraisage, tournage, etc. Toutefois, les articles de l’espèce qui sont reconnaissables comme constituant des … la Nomenclature, sont exclus de la présente position. Il en est ainsi, par exemple, des touches de piano et des plaques …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et …
Explanatory notes
… fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une … moyen d'un fil indépendant, par exemple). Les tissus de l'espèce peuvent être constitués par des fils relativement espacés produisant un certain effet de grillage à ouvertures …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux …
Explanatory notes
… désignent plus particulièrement les ouvrages en bois destinés à l'équipement des bâtiments, tels que portes, fenêtres, volets, escaliers, encadrements de portes, de fenêtres, tandis que … n ° 44.12 (notamment ceux à âme lamellée), mais qui sont essentiellement constitués par deux parois fixées sur une …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le … allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, hexagonale, octogonale ou carrée …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … ‑ ‑ Clams, coques et arches 1605.57 ‑ ‑ Ormeaux 1605.58 ‑ ‑ Escargots, autres que de mer 1605.59 ‑ ‑ Autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs …
Explanatory notes
… etc. Dans la série acyclique, le premier terme de la série est gazeux, les autres sont des liquides mobiles, volatils, … cristallines incolores, ayant une odeur semblable à l'essence de géranium. Employé en parfumerie. 4) … l'éthylène glycol). 5) Anéthole . Contenu dans les huiles essentielles d'anis. A une température inférieure à 20 °C, …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …