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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.60
… Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le …
Explanatory notes
… parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le … boîtes (ou bidons) à lait de ménage, boîtes de cuisine (à épices, à sel, etc.), paniers à salade, récipients gradués … pour marmites autoclaves. B.‑ PAILLE DE FER OU D'ACIER; EPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMILAIRES, POUR LE …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base …
Explanatory notes
… d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base … racines, graines, fleurs, lichens, etc.) ou animales, par épuisement au moyen de l'eau ou de solutions étendues … sous forme cristalline. La position couvre également les préparations à base de matières colorantes d'origine …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, … position couvre la margarine et les autres mélanges et préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, … du n° 15.16 . Il s'agit, généralement , de mélanges ou de préparations liquides ou solides : 1) de différentes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des …
Explanatory notes
… de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des … chariots des types utilisés uniquement dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport sur … sur route ou autres voies publiques. Ils sont généralement dépourvus de dispositifs de sécurité (phares, feux arrière, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.17
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.27
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.34
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …